Racket à la TVA de Linden Labs

Je ne suis pas très coutumière des affaires de fiscalité et de droit international mais l’affaire est suffisamment importante pour tirer la sonnette d’alarme, surtout quand ce problème touche à nos chers (très chers!) portefeuilles

Sans préavis Linden Labs viens donc d’envoyer un email aux résidents Européens en leur signifiant que la majorité des transactions serait maintenant soumise à la TVA.

Linden Labs, surement pris de panique par un oubli complètement incompréhensible de la part de leurs services compta, a décidé tout à coup d’inclure cette TVA (VAT en langue anglaise) sur :

  • les frais d’abonnement « Premium »
  • les achats de terrain dans le « land store »
  • la maintenance des régions
  • les enchères de terrain
  • Tiers

Cela donnerait par exemple au lieu des 295US$ par mois à payer pour la location d’une sim le doux tarif de… 347US$ .

La panique est générale et l’annonce a provoqué un véritable tollé avec des incidences sur le Lindex (bourse du L$) qui arrivait à se stabiliser sur un volume d’environ 60 millions de L$ (après avoir perdu 10 millions en volume suite à l’annonce).

La communauté française est secouée par cette annonce brutale et les réactions fuses dans le forum de « JeuOnline« . Nibb Tardis l’un des LandBaron (propriétaire d’île) réagit dans le forum :

« Visiblement, tout ceci vient du fait que, il y a quelques mois, LL a déménagé sa facturation au Royaume Uni sans avoir réfléchi (comme d’habitude) aux conséquences. Ils ont du se réveiller hier matin avec une visite des services fiscaux de sa majesté pour leur demander où ils en étaient avec leur versement de TVA de ce mois-ci… « Ah bon ? La TV quoi ? » D’où le mode panique pour mettre en place ce truc bancale sans aucune information préalable et sans rien avoir réfléchi…

Quelques réflexions:

Déjà, si la facturation est basée au UK, c’est la TVA britannique qui doit s’appliquer, pas la française. Dans l’UE, tu paies la TVA dans le pays de facturation. Donc c’est 17,5% et non 19,6%. C’est pas possible autrement.

Ensuite, admettons qu’on soit une société, on peut déduire la TVA, après l’avoir payée, et sur justificatif… donc facture. On est en droit donc de spammer LL pour exiger légalement une facture règlementaire à chaque transaction en US$.

Ensuite, dans ce même cas de figure, une société qui peut déduire la TVA se doit, en contre-partie, de facturer la TVA sur les produits et services qu’elle vend. Et donc de justifier. Par facture. Les transactions de 10L$. Et LL doit légalement fournir ces justificatifs, puisqu’ils ont en charge l’infrastructure de facturation.

Ensuite, au niveau contractuel, on a « signé » un contrat pour payer 295US$ sans mention « TTC » ou « HT ». L’opérateur qui se réveille un jour en disant « au fait, c’était HT, il faut maintenant payer 347US$ », ça semble très limite légalement. Modification substantielle et unilatérale des termes du contrat.

Bref… tout ça me semble assez bancal, irréfléchi et sans doute illégal… Je ne serais pas surpris de voir une action en justice de la part de nos amis anglais dans les semaines qui viennent (ou des gros bonnets comme Anshe Chung qui va devoir refacturer la TVA sur chaque parcelle de chacune de ses sims).« 

Linden Labs a mis une page d’informations (Value Added Tax (VAT) mais nul ne sait vraiment encore comment LindenLabs va gérer le problème, si les entreprises ont la possibilité de récupérer la TVA, il n’en est pas de même pour les LandBaron particulier…

Un appel « aux armes » a été lancé par toute la communauté pour faire revenir Linden Labs dans le droit chemin car s’ils ne fléchissaient pas (ils sont coutumiers du fait) cela pourrait avoir de terribles retombées sur la population Européenne soudainement désavantagé par rapport à d’autres pays.

A suivre…

Riona Rimbaud.

42 commentaires pour Racket à la TVA de Linden Labs

  1. yongho dit :

    Réactive la ch’tite Riona … Pour le reste ya pas mal de réactions, de compléments d’infos et de questions sur le forum de JoL. J’en rajouterai donc pas ici.

  2. laurent savon dit :

    Bravo Riona, pour cet article rapide .
    La TVA est un sujet qui devait arriver tot ou tard , le souçi est que ces décisions se font brutalement par notre dieu , linden lab , et que la majorité des commerces sur SL sont ceux de résidents …

  3. Cyan Moo dit :

    Et oui bing..19,6%, sans prevenir…et ils ont le sang froid chez Linden… extrait du dialogue avec un concierge Rowan
    Cyan_Moo: just to be sure …i will be charged 295 USD + VAT ( in france 19.6%) right ?
    Rowan: Yes, that’s right.
    Rowan: If you wish to sell your island and cancel your account, you know those procedures.
    C’est clair et simple, apres etre passé, sans raison de 195USD a 295 USD..maintenant plus de 350..longue vis a Linden…! mais sans moi, si vous voulez acheter une ile, je tranfert la mienne FRANCE VILLA

  4. DD Ra dit :

    Je pense que Linden Labs fait une énorme erreur (une de plus)…

  5. Orisis dit :

    heu par hasard qui commence à rédiger une pétition contre cette taxe ???

    Perso pas trop cool quand tu achete ta sim il y a un mois et que le mois suivent tu prend +19.6%.

    Lamentable niveau communication et marketing, plus que décu du comportememt de la société. 😉

  6. L'Avatar Libéré dit :

    TVA mauvaise nouvelle et rejouissances présentes et à venir

    Cette nuit est tombée une annonce de Linden Lab qui fait grand bruit dans le landerneau francophone (entre autre) sur SL.Une TVA de 17,5% ou 19,6% rien n’est sur sur l’achat de sim, les frais de maintenance et aussi ça personnellement j’aime beaucoup moins puisque ça me touche sur les abonnements premiums.Une fois de plus Linden Lab agit dans la précipitation sans avertir ses résidents pire dans un cafouillage total.

    Mais comme dit le proverbe à chaque malheur, malheur est bon et c’est un peu le cas aujourd’hui.Rien que de voir les mines déconfites de certains owners de Sims francophones dont la morgue n’avait d’égal que leur suffisance me réjouis , leurs cries d’orfraies, leurs jérémiades m’amuse. Déjà que les affaires ces derniers temps n’allaient pas forts qu’ils attrapaient une jaunisse sur leurs sims respectives au point ou ils en étaient arrivés a baisser leurs tiers (tiens donc pourquoi ces altruistes l’avaient pas fait il y a cinq , six mois lorsque ça marchait du tonnerre)Cette nouvelle les a scié,moi j’en rigole vraiment, j’avais bien prévu que les loups finiraient par se dévorer entre eux mais je pense qu’avec l’arrivée de cette TVA, mes souhaits vont être réalisés plus tôt que prévu.
    plus de textes sur l’Avatar Libéré

  7. Kyle Brynner dit :

    Heureusement qu’il me reste le clavier, parce que, là, j’en reste sans voix.
    Avatar libéré, peut-être, mais pas de la bêtise, c’est certain.

  8. C’est effectivement une « mauvaise » nouvelle mais, sauf erreur de ma part, suite à des changements de législation introduits en juillet 2003 (Directive 2002/38/EC) les entreprises non européennes fournissant des services de commerce électronique vers des pays de l’Union Européenne sont tenues de collecter la TVA.

    C’est un réveil tardif de Linden Lab…

  9. Cyril Rimbaud dit :

    Ce qui est assez agaçant c’est la mauvaise communication de Linden Labs.
    Car ils ont le droit de demander la TVA, et c’est tout à fait normal, il s’agit d’une mesure européenne.
    Sauf que quand on se réveille en retard, on n’agit pas dans la précipitation, en envoyant un mail laconique. Non, on prépare le sujet, lance le débat, on fait intervenir les résidents, etc. Bref, on ne prends pas les résidents pour des bots rapporteurs d’argent ou des financiers sans âme.
    C’est le manque de confiance en Linden Labs qui risque de faire fuir les résidents vers d’autres cieux virtuels plus cléments ou plus sympathiques.

  10. riona dit :

    Tout a fait d’accord avec mon cousin😀

  11. ysé dit :

    je suis surtout curieuse de savoir comment une « entreprise » ou un propriétaire européen va pouvoir récupérer sa tva (puisque lui même est fournisseur de service … ) auprès de quel pays ?
    Linden Lab va mettre un service facturation en place ?
    Mais c’est sur ce n’est pas clair ni comprehensible…
    Mais on est placé comme toujours devant le fait accompli !

  12. yongho dit :

    Wé … Dac avec the Rimbaud family’s … Les lois doivent s’appliquer … Mais de cette manière … Ya du don de maisons et de terrains en perspective …

    Pour le reste … On peut se réjouir de la crise. C’est une façon de voir les choses … qui n’est pas la mienne. Puis de toutes manières, c’est plus les petits zigotos créateurs de sims à la chaîne qui vont déguster que les valeurs sûres … Enfin … Je le souhaite.

  13. Jideuze McMillan dit :

    Riona, ton information est fausse ou du moins incomplète et ça a de graves conséquences.
    Le texte de LL dit :
    « Anything that you pay Linden Lab for will have VAT applied. This includes:

    Premium account registration
    Purchases from the Land Store
    Land use fees (tier)
    Private Region fees
    Land auctions  »

    L’achat de L$ est également soumis à la TVA (Anything that you pay Linden Lab for) ce qui fait que pour acheter un terrain dont le proprio est européen il faut payer 2 fois la TVA :
    – 1 fois parce que le proprio va augmenter le prix du terrain en prenant en compte la TVA
    – 1 autre fois parce que pour acheter les L$ pour acheter le terrain il faut payer la taxe.
    J’ai fait le calcul sur JoL, je le reprends :
    un terrain valait 10.000 L$
    avec la TVA il va valoir 11.960 L$
    L’achat de ses 11.960 L$ va couter 19,6% plus cher soit environ 45,27 USD + 8,87 USD de taxe = 54,14 USD alors qu’un américain, pour un terrain américain équivalent va payer 37,90 USD. 43% de taxe !
    Il y a en effet 2 choses achetées à LL : la sim et les L$ pour acheter la sim et l’état prend 2 fois la TVA !

  14. Dr Hax dit :

    Exit la taxe volontaire sur les emission de co2 , tout ca va faire boule de neige, la redaction va avoir du pain sur la planche, manisfestations, deserticfications, migrations vers les paradis fiscaux du virtuel lol! on va prendre plein la vue, et je pense pas que de nombreux proprietaires vont augmenter leurs tarifs ils vont simplement fermer boutique, les prix vont donc chuter pour le bonheur des uns et le malheur des autres.
    Peut-etre un declancheur pour l’expansion de l’open source, ou les sims seront publiques ou privees mais entierement decntralizee…cool. 8)

  15. riona dit :

    Merci de cette précision Jideuze, on est pas parfait partout hein! ^^
    A savoir que cet article à était écrit par une novice en la matière, moi, cela dit un autre article beaucoup plus complet et plus juste en terme de chiffres va bientôt être sortie par Nancy notre spécialiste dans le domaine d’où le « a suivre… »

    A bin tient en parlant de fautes en effet j’en est commis une belle, c’est de la TVA UK dont on parle et pas de la française… donc Jideuze tes calculs… voila voila ^^

  16. Jideuze McMillan dit :

    C’était pas évident à voir, d’autant que j’ai l’impression que LL cherche à masquer ce pb pourtant bien réel et ne cite pas explicitement l’achat de L$ qui entre pourtant évidement dans le même cadre.
    Le taux serait bien de 19,6% pour les français car dépendant du pays dans lequel se trouve le joueur et non du pays où tu factures (GB) mais même à un autre taux il y a bien des situations où tu paies 2 fois la TVA.

    J’aime bien la phrase « Transactions in L$ between individual Residents are not subject to VAT.  » sur le site de SL😉 manquerait plus que ça…

  17. Nephie dit :

    fallait pas être pauvre en somme !

  18. Didier Planer dit :

    l’abruti d’avatar libéré..c’est toi qui aurait mis 2 mois de salaire en risque sur SL..

    Toujours ceux qui critiquent qui ne font rien..

    Effectivement linden c’est de mal en pis.. perso j’arrête..trop c’est trop..

    j’ai voulu faire un job honnete avec des sims de très haute qualité pour pas trop cher..

    pas question que je lèse mes résidents en augmentant les prix.. alors je vais partir..

    si un mec me donne 1000 euros pour mes 2 sims je me casse demain..

    maintenant cela va tout tirer par le bas au niveau qualité..

    après avoir cassé le marché en mettant trop de sim en vente
    après avoir fermé les casinos
    voila la tva..

    Trop c’est trop..je vais reprendre le modélisme..

  19. keru dit :

    @avatar liberé (de son cerveau) : sans sim owner, pas de terrain pour ton avatar. C’est pas compliqué. Pas d’école, pas de magasin, pas de bac a sable, rien. Un peu comme un internet sans site web quoi … Si tu ne veux rien dans SL, ne t’y connecte pas.

  20. riona dit :

    Quand tu achète une Sim 1500 euro et que tu « signe » pour une facturation de plus ou moins 206 euros par mois de location d’un espace serveur tu le fait en toute connaissance de cause.

    LL ne peut pas changer ses règles par négligence, c’est a eux d’en supporté le coûts pas à ses résidents. Au pire ils auraient dûs informer les propriétaires et les résidents lambda « êtes vous d’accord oui ou non », si oui, alors vous acceptés tacitement l’augmentation, si non, vous arrêtés tout simplement.

    Ça c’est dans l’optique de ce que j’appel une vraie démarche d’information et d’honnêteté et de respect.

    La Linden Labs ne respecte absolument pas les résidents. Ils doivent comprendre que nous ne sommes pas des vaches a lait, nous n’avons pas a supporter le coût de leurs erreurs. Tout ce qu’ils vont gagnés c’est une perte sèche et brutale de leurs revenus par la disparition de nombres de petits propriétaire qui ne peuvent absolument pas supporté un tel surcoût qu’il soit de 1% ou 100%. A eux de voir s’il n’est pas dans leurs meilleur intérêt de supporté le coût de la TVA et de devoir re-équilibré leurs budgets ou de voir partir des milliers de résidents sans compter les procès. Dans le premier cas de figure ils peuvent tout à fait s’en sortir sans trop de casse, dans le second cas c’est quasiment et ça me navrais la disparition de SecondLife ou son rachat qui peut-être vaut mieux.

  21. […] freins, montés sur pneus lisses et roulant à toute vitesse sur une grande flaque d’huile, ont décidé d’appliquer la TVA locale à tous les paiements faits à Linden Lab à partir de demain ou après-demain. En gros, une île qui coûtait 1650$ au départ et 295$ par […]

  22. Forest dit :

    Ben mince… On m’a censuré ou mon com est passé à l’anti psam ?o_O

  23. Ben Vanguard dit :

    Parler de racket est bien entendu abusif: la TVA collectée est reversée aux services fiscaux des pays concernés, Linden Lab ne se la met pas dans la poche.

    @ Ysé qui s’inquiète de savoir comment une entreprise peut récupérer la TVA: il n’y apas de récupération pour des biens et services achetés hors communauté européenne, il suffit de fournir son numero de TVA intracommunautaire l’entreprise est dispensée de ce versement supplémentaire (ce numéro est déclaré aux services fiscaux bien entendu, pour vérifications eventuelles.)

    @ Didier Planer qui veut faire un job honnête, pas de problème.
    Comme il est honnête, il déclare les revenus tirés de ses opérations immobilières sur second life et est enregistré au registre du commerce et des sociétés, donc il va pouvoir fournir son numéro de TVA Intracommunautaire (il figure sur tous tes formulaires de déclaration de TVA, Didier) et être dispensé de ce versement.

    Quand à nous autres, nous avons profité de l’absence de taxe jusqu’à présent, tant mieux!

  24. riona dit :

    Dit voir Benny on parle bien de la même chose la non? tu sait… SL, monde virtuel, plateforme tout ça…

    Ou a tu lus ici ou ailleurs « oui heuuu SL s’engraisse sur notre dos! » hm?
    Si tu n’arrive pas a comprendre la grave erreur que LL a commis…
    Je te répondrais de la même manière que le fait Linden Labs dans sa grande mansuétude : « submit a ticket ».

    Si tu aime manger des miettes c’est ton affaire, désolée mais nous (oui nous pas juste moi) on aime les repas complet, cela dit on te garde des restes si tu veut😉

  25. Ben Vanguard dit :

    Inutile d’être déplaisante Riona. Je n’ai attaqué personne.

  26. L'Avatar Libéré dit :

    @Didier Planer: »l’abruti d’avatar libéré.. »
    Relis mon texte, je parlais de certains owner de sims, certains c’est loin d’être tous heureusement.[moderer: ca suffit non?]

  27. ysé dit :

    Dis ben, comment vont faire ceux qui ont monté leur commerce sur sl en étant indépendant dans la vie ( crée chez moi en privé quoi )
    Ils vont payer la tva en fees de leur terrain et en important des linden.
    doivent t’il la faire payer à leurs clients ?
    et pourquoi en injectant le l’argent dans le jeu,on doit aussi payer la tva ?

  28. riona dit :

    attaquer personne dit tu Ben?
    « Parler de racket est bien entendu abusif » je défend mon intégrité seulement, donc oui c’est une attaque a l’encontre de mon boulot que je défend.

    Cela dit reprenons🙂.

  29. Nephie Eerie dit :

    La première chose à faire au lieu de polluer le journal, c’est de monter des actions coordonnées et efficaces. Les français parlent beaucoup, souvent trop, mais n’agissent pas énormément…

    Pour le moment, il faut patienter une petite semaine pour attendre une réponse de Linden Lab. Ce problème ne concerne pas que nous et force est de constater que les autres communautés savent réagir sans s’écouter parler.

  30. C’est marrant riona tu laisses passer :@Didier Planer:”l’abruti d’avatar libéré..” et quand je réponds qui se sent ….se mouche tu censures.
    pour un peu plus d’objectivité :
    http://lavatarlibre.blogspot.com/

  31. yongho dit :

    Dis moi Nephie si tu compte fédérer les français en commençant par les traiter de mollassons … Ce n’est pas une démarche particulièrement intelligente …
    Perso je suis prêt à agir … mais aussi à parler, à négocier et à discuter. Les deux options ne sont pas idiotes ni incomptatibles.

  32. didier planer dit :

    Ben Machin,

    Pour l’instant j’ai perdu plusieurs milliers d’euros sur SL et je n’ai pas demandé de crédit d’impot et mes sims arrivées au seuil de rentabilité seraient devenues la propriété des résidents.. je prends le risque et ils bénéficient du résultat..
    ça fait chier ces donneurs de leçon qui parlent sans savoir.. pour moi SL ce n’est qu’un jeu ..j’avais un peu de sous . je les ai mis là ..c’est tout et je pense avoir monté des sim très correctes..demande à mes residents.. c’est le port et les plages mes sims pour ta vérification..
    Tu sais le plus facile pour moi ce serait de ne pas payer linden et de faire fermer mon compte , mais ce sont mes résidents qui payeraient l’addition alors je vais chercher une autre solution.. celle qui fera le plus chier linden😉

  33. didier planer dit :

    l’avatar, si ils ont laissé passé ma formulation ..c’est sans doute parce que à ce stade ce n’est pas une insulte mais une constatation , non ?
    tu es le type meme du mec qui fout rien et qui critique ceux qui font que SL existe.. les landlord.

  34. didier planer dit :

    nephie,

    j’ai déjà été débité de la tva ( hier) .. je n’ai plus le temps d’attendre.. j’ai pris contact avec Nibb, mais à mon avis la meilleure solution serait de ne plus payer les linden des frais des sims.. peut etre que ca reveillerait les résidents

  35. didier, si tu te sens visé par « certains » tant pis pour toi.

    pour un peu plus d’objectivité :
    http://lavatarlibre.blogspot.com/

  36. Nephie Eerie dit :

    @Yongho : Je ne compte pas vous fédérer, j’ai proposé de participer, nuance! Ensuite, suis désolée de ne pas montrer suffisament d’intelligence, mais l’expérience corrige mon manque de matière grise et c’est cela qui me pousse un peu à vous secouer ! Rien de méchant en soi, c’est même de l’affection puisque ca résume que je ne suis pas indifférente… ‘fin bref, ton commentaire n’était pas nécessaire.

  37. Aeleen dit :

    Quelques interrogations me traversent.. J’étais passée au compte premium pour pouvoir acheter mon terrain en Mainland. Je trouvais un interet au fait que ce soit « no Covenant » et que concernant les « fees » cela soit géré directement via LL. Donc, d’apres les nouveaux calculs ce qui coutais environ 50$ (40$ (8192sqm) + 9,90$ (premium) va passer a 60$ L’interet du compte premium continue a diminuer…

    De plus, une personne qui achete 1/16, 1/8 de sim ne le fait pas forcement pour de l’argent. Donc pour quel raison un resident payerait une Taxe sur quelque chose qui ne lui rapporte pas d’argent ?

    cette facheuse manie de LL de faire les choses brutalement, sans consultation des residents… cela devient une habitude.

    En tout cas, s’il y a des petitions, je serais la première a soutenir la communauté, car au dela de l’argent, ce que je regrette tout autant, c’est que cela fait fuir des talents creatifs (builders, designers, ou tout simplement des gens très interessant) que l’on pouvait rencontrer dans ce monde virtuel. c’est bien dommage.

    Bon Week end🙂

  38. jesrad dit :

    « Parler de racket est bien entendu abusif: la TVA collectée est reversée aux services fiscaux des pays concernés, Linden Lab ne se la met pas dans la poche. »

    C’est bien du racket, mais de la part de l’UE auprès de LL, qui essaie de refiler la patate chaude à ses propres clients. Quelqu’un paiera bien au final le tribut réclamé par nos maîtres.

  39. yongho dit :

    Je commente où ça me pète …
    Tout comme toi Nephie.
    Et je te rassure, ton manque d’intelligence ne me traumatise pas. Welcome in the club. Quant à savoir si on fédère, on participe ou autre … Qu’importe le pinaillage sur le terme. C’est pas la bonne formulation pour ME faire participer que de commencer en critiquant les français.
    C’est tout. Maintenant si ça en motive d’autres … c’est parfait … plus on sera nombreux mieux ce sera.

  40. riona dit :

    Merci pour tout ses commentaires🙂

    Pas merci aux autres commentaires qui n’ont relayés que leurs inutilités flagrantes.

    on ferme.

  41. […] Article 1 : Racket à la TVA de Linden Lab […]

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